Les flux internationaux de marchandises deviennent de plus en plus complexes. La nouvelle réglementation, le renforcement des contrôles, la digitalisation et l’augmentation des exigences documentaires font qu’une erreur, même limitée, peut rapidement entraîner des conséquences importantes.
DTB accompagne les entreprises au moyen de conseils ciblés en matière de douane, d’accises et de compliance. Nous vous aidons à prendre des décisions juridiquement correctes, tout en veillant à ce qu’elles restent opérationnellement applicables.
Il s’agit parfois d’une question ponctuelle. Dans d’autres cas, il s’agit d’un dossier plus large ou d’une optimisation structurelle de vos processus. Dans les deux cas, un conseil solide est souvent déterminant.
Nous vous accompagnons pour les questions relatives à la classification SH, NC et TARIC et nous vous aidons à étayer votre classement sur les plans technique et juridique.
Nous vous conseillons en matière d’origine préférentielle et non préférentielle, de preuves d’origine, de déclarations du fournisseur et de conditions d’application correcte des préférences.
Nous vous assistons pour les questions relatives à la valeur transactionnelle, aux parties liées, aux assists, aux redevances, aux frais de transport et aux autres éléments influençant la base de la valeur en douane.
Nous vous aidons à choisir, demander, mettre en place et suivre les autorisations douanières et simplifications les plus appropriées.
Nous vous conseillons en matière de produits soumis à accise, de mouvements d’accises, de régimes d’entrepôt, d’exemptions et de correcte structuration administrative de votre flux.
Vous êtes confronté à un contrôle, à une demande d’informations, à un procès-verbal ou à une régularisation ? Nous vous assistons dans l’analyse du dossier et dans la suite à y réserver.
Nous n’examinons pas uniquement la formalité douanière elle-même, mais également l’organisation plus large qui l’entoure. Nous vous aidons ainsi à réduire les risques et à mieux aligner vos processus sur la réglementation applicable.
Nous cartographions avec soin les faits, les documents et le flux de marchandises concerné.
Nous examinons votre situation à la lumière de la réglementation applicable, tout en tenant compte de la faisabilité pratique.
Nous vous remettons une position claire et exploitable, vous permettant d’avancer de manière concrète.
Lorsque cela s’avère nécessaire, nous vous assistons également dans la mise en œuvre, le traitement administratif et la communication avec les autorités.
DTB combine l’expertise juridique avec une expérience opérationnelle en matière de douane, d’accises et de flux internationaux de marchandises.
Cela nous permet non seulement d’indiquer ce qui est juridiquement correct, mais également de déterminer quelle solution est, en pratique, la plus appropriée.
Vous avez une question concrète en matière de douane ou d’accises ? Vous souhaitez être accompagné dans le cadre d’une autorisation, d’un contrôle ou de la mise en place correcte d’un flux de marchandises ?
Prenez contact avec nous. Nous examinerons avec vous l’approche la plus appropriée.
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