Le 28 juin 2024, le règlement (UE) 2024/1781 a été publié au Journal officiel de l'Union européenne.

Passeport numérique de produit : le règlement introduit le concept de passeport numérique de produit, qui jouera un rôle central dans les procédures douanières. Ce passeport doit contenir des informations essentielles sur la durabilité, la fiabilité, la réparabilité, la réutilisabilité et la recyclabilité des produits. Le passeport de produit sert de registre détaillé de l'empreinte écologique et de la conformité des produits aux exigences de durabilité.

Connexion avec les systèmes douaniers : le passeport numérique de produit sera intégré aux systèmes douaniers, ce qui signifie que les autorités douanières auront accès aux informations pertinentes concernant les produits importés dans l'UE. Ces informations aideront à effectuer des contrôles douaniers plus efficaces et à gérer les risques liés aux importations de produits.

Transparence et traçabilité : avec le passeport numérique de produit, les autorités douanières pourront facilement vérifier si les produits répondent aux exigences de conception écologique telles que définies dans le règlement. Cela augmente la transparence et la traçabilité des produits tout au long de leur cycle de vie, contribuant à l'application des réglementations environnementales.

Conclusion

La mise en œuvre du règlement (UE) 2024/1781 apportera des changements significatifs aux procédures douanières au sein de l'UE. Le passeport numérique de produit joue un rôle crucial dans ces changements en fournissant des informations approfondies sur la durabilité et la conformité des produits.

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